1. Informations légales

Nom de l’entreprise : SB Atelier
Forme juridique : Artiste-Auteur
Numéro SIRET :
93287942200016
Siège social : Saint-Offenge, en Savoie
Numéro de téléphone : (+33) 07 59 59 97 00
Adresse e-mail : contact@sb-atelier.fr
Responsable légal : Stéphane BAILLY
Hébergeur du site :
Infomaniak Network SA
www.infomaniak.com
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)

2. Présentation du site

Le site SB Atelier a pour objectif de promouvoir les services d’illustration, de graphisme, de création de sites internet à distance et d’autres prestations créatives. L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation (CGU) suivantes.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site SB Atelier est protégé par le droit d’auteur et par des droits de propriété intellectuelle. Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de SB Atelier ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du contenu de ce site est interdite sans autorisation préalable.

4. Données personnelles

En conformité avec la Réglementation Générale sur la Protection des Données (RGPD), les informations personnelles collectées sur ce site sont traitées de manière confidentielle. Ces informations peuvent être utilisées pour gérer les demandes de contact, les devis, l’envoi de newsletter ou d’autres services.

• Droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles : Conformément à la législation, vous avez la possibilité de consulter, modifier ou supprimer vos données personnelles. Pour ce faire, il suffit de me contacter à l’adresse suivante : contact@sb-atelier.fr.
• Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation. Les utilisateurs peuvent désactiver les cookies à tout moment via les paramètres de leur navigateur.

5. Responsabilité

SB Atelier met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, je ne peux être tenus responsables des erreurs, omissions ou problèmes techniques affectant l’accès au site.

Je ne suis également pas responsables des contenus externes auxquels des liens sont fournis sur ce site. L’utilisateur accède à ces sites sous sa propre responsabilité.

6. Conditions d’utilisation du site

L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions. En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les conditions d’utilisation décrites ci-dessous.

7. Liens hypertextes

Le site SB Atelier peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Je n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.

8. Modification des mentions légales

Je me réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.